Présentation de la marque Jean-Luc Plé, créateur de ronds-points
Déposée le 10 septembre 2013 par monsieur Plé Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Jean-Luc Plé, créateur de ronds-points » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Plé Jean-Luc domicilié(e) 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Plé Jean-Luc domicilié(e) 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque Jean-Luc Plé, créateur de ronds-points a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Luc Plé, créateur de ronds-points est expirée depuis le 10 septembre 2023.
Plé Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : PANOMOO , ART GIRATOIRES
M. Plé Jean-Luc - 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France
M. Plé Jean-Luc - 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694693 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Décors monumentaux pour espaces commerciaux et publics ; décors pour espaces privés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Objets d'art en mousse polyuréthane, résine ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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